- 85.31.10---appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle, et leurs parties 'p.ex. sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie' (autres que pour les véhicules automobiles, les bicyclettes ou les voies de communication) ---avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils simil.
- 73.26.90---ouvrages en fer ou en acier, n.d.a. (autres que moulés) ---ouvrages en fer ou en acier, n.d.a. (autres que moulés, ainsi que forgés ou estampés mais non autrement travaillés ou en fils de fer ou d'acier)
- 39.26.90---ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières du n° 3901 à 3914, n.d.a.
- 73.18.16.00---vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles y.c. -les rondelles destinées à faire ressort- et articles simil., en fonte, fer ou acier (à l'excl. des clous taraudeurs ainsi que des chevilles vissées, tampons et articles simil., filetés) ---threaded articles ----nuts
- 87.08.29---parties et accessoires de tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux du n° 8701 à 8705, n.d.a ---other body parts and accessories (including cabs) ----parties et accessoires de carrosserie de tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux (sauf pare-chocs et leurs parties et ceintures de sécurité)
- 40.09.11.00---tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non-durci, même pourvus de leurs accessoires [joints, coudes, raccords, p.ex.] ---unboosted or otherwise combined with other materials: ----tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non-durci, non-renforcés à l'aide d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, sans accessoires
- 40.16.99---ouvrages en caoutchouc vulcanisé non-durci, n.d.a. ---others ----ouvrages en caoutchouc vulcanisé non-durci, n.d.a.
- 85.42.31---circuits intégrés électroniques, et leurs parties ---electronic integrated circuits ----circuits intégrés électroniques utilisés comme processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d'autres circuits
- 49.08.90.00---décalcomanies de tous genres ---décalcomanies de tous genres (à l'excl. des articles vitrifiables)
- 87.08.21.00.000.D---parties et accessoires de tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux du n° 8701 à 8705, n.d.a ---other body parts and accessories (including cabs) ----seatbelts
- 85.36.90---appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques 'p.ex. interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, étaleurs d'ondes, fiches et prises de courant, douilles pour lampes, boîtes de jonction', pour une tension <= 1.000 v (sauf armoires, pupitres, commandes etc. du n° 8537) ---appareillage pour le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques, pour une tension <= 1.000 v (sauf fusibles et coupe-circuit, disjoncteurs et autres appareils pour la protection des circuits électriques, relais et autres commutateurs ainsi que douilles pour lampes et fiches et prises de courant)
- 85.12.90.00---appareils électriques d'éclairage ou de signalisation (à l'excl. des lampes du n° 8539), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour cycles ou automobiles, et leurs parties ---parties des appareils électriques d'éclairage, de signalisation, essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée, des types utilisés pour automobiles, n.d.a.
- 85.36.69---appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques 'p.ex. interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, étaleurs d'ondes, fiches et prises de courant, douilles pour lampes, boîtes de jonction', pour une tension <= 1.000 v (sauf armoires, pupitres, commandes etc. du n° 8537) ---lamp sockets, plug sockets and wall sockets (sockets) ----fiches et prises de courant, pour une tension <= 1.000 v (sauf douilles pour lampes)
- 90.21.10---articles et appareils d'orthopédie, y.c. les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures; articles et appareils de prothèse; appareils pour faciliter l'audition aux sourds et autres appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité ---appareils d'orthopédie ou pour fractures
- 40.16.91.00---ouvrages en caoutchouc vulcanisé non-durci, n.d.a. ---others ----revêtements de sol et tapis de pied, en caoutchouc vulcanisé non-durci, à bords biseautés ou moulurés, à coins arrondis, à bordures ajourées ou autrement travaillés (à l'excl. des ouvrages en caoutchouc alvéolaire ainsi que des ouvrages simpl. découpés de forme carrée ou rectangulaire)
- 94.01.20.00.000.B---sièges à l'excl. de ceux pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou vétérinaire du n° 9402, même transformables en lits, et leurs parties, n.d.a. ---seats of the kind used in motor vehicles
- 70.07.11.00---verre de sécurité trempé et verre de sécurité feuilleté -à feuilles contrecollées- (autre que le vitrage isolant à parois multiples et autre que le verre de lunetteries et d'horlogerie) ---tempered glass ----of dimensions and formats to use in automobiles, aircraft, boats or other vehicles
- 85.36.50---appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques 'p.ex. interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, étaleurs d'ondes, fiches et prises de courant, douilles pour lampes, boîtes de jonction', pour une tension <= 1.000 v (sauf armoires, pupitres, commandes etc. du n° 8537) ---interrupteurs, sectionneurs et commutateurs, pour une tension <= 1.000 v (autres que relais et disjoncteurs)
- 85.39.29---lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y.c. les articles dits 'phares et projecteurs scellés' et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc; leurs parties ---other filament lamps and tubes, excluding ultraviolet or infrared lamps ----lampes et tubes à incandescence électriques (autres que lampes et tubes halogènes, au tungstène, lampes d'une puissance <= 200 w et pour une tension > 100 v, et lampes à rayons ultraviolets ou infrarouges)
- 85.31.90.00.000.K---appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle, et leurs parties 'p.ex. sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie' (autres que pour les véhicules automobiles, les bicyclettes ou les voies de communication) ---parts:
- 85.12.20---appareils électriques d'éclairage ou de signalisation (à l'excl. des lampes du n° 8539), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour cycles ou automobiles, et leurs parties ---appareils électriques d'éclairage ou de signalisation visuelle, pour automobiles (à l'excl. des lampes du n° 8539)
- 85.36.10.00---appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques 'p.ex. interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, étaleurs d'ondes, fiches et prises de courant, douilles pour lampes, boîtes de jonction', pour une tension <= 1.000 v (sauf armoires, pupitres, commandes etc. du n° 8537) ---fusibles et coupe-circuit à fusibles, pour une tension =< 1 000 v
- 83.02.10.00---garnitures, ferrures et articles simil. en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles simil., en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs ---charnières de tous genres, y.c. les paumelles et pentures, en métaux communs
- 83.02.42.00---garnitures, ferrures et articles simil. en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles simil., en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs ---other mountings, fittings and similar articles ----garnitures, ferrures et simil., pour meubles, en métaux communs (sauf serrures et verrous de sûreté à clef et sauf charnières et roulettes)
- 94.02.90---mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, p.ex. tables d'opérations, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes; fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils simil., avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation; parties de ces articles ---tables d'opération, tables d'examen et autre mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou vétérinaire (sauf fauteuils de dentistes et autres sièges, tables d'examen radiographique, civières et brancards, y.c. chariots-brancards)
- 74.12.10.00---accessoires de tuyauterie -raccords, coudes, manchons, p.ex.-, en cuivre ---accessoires de tuyauterie -raccords, coudes, manchons, p.ex.-, en cuivre affiné
- 76.09.00.00.000.R---pipe fittings (for example: splicing [connections], elbows, sleeves) of aluminum
- 39.21.12.00.000.H---plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques, renforcées, stratifiées, munies d'un support ou pareillement associées à d'autres matières, ou en produits alvéolaires, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918) ---cellular products ----of polymers of vinyl chloride
- 32.14.90.00.000.L---mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics; enduits utilisés en peinture; enduits non-réfractaires des types utilisés en maçonnerie ---other:
- 85.39.21---lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y.c. les articles dits 'phares et projecteurs scellés' et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc; leurs parties ---other filament lamps and tubes, excluding ultraviolet or infrared lamps ----lampes et tubes halogènes, au tungstène (autres que phares et projecteurs scellés)
- 85.36.61.00---appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques 'p.ex. interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, étaleurs d'ondes, fiches et prises de courant, douilles pour lampes, boîtes de jonction', pour une tension <= 1.000 v (sauf armoires, pupitres, commandes etc. du n° 8537) ---lamp sockets, plug sockets and wall sockets (sockets) ----lampholders
- 85.16.29.00---chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages simil.; appareils électrothermiques pour la coiffure 'p.ex. sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser' ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques (sauf couvertures chauffantes, coussins chauffants ou autres appareils simil.); résistances chauffantes (sauf du n° 8545), et leurs parties' ---electric space heating devices and electric soil heating devices ----other:
- 85.44.30.00---fils, câbles isolés, y.c. les câbles coaxiaux, à usages électriques, et autres conducteurs isolés pour l'électricité, même laqués ou oxydés anodiquement, munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion ---jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils, pour moyens de transport
- 85.16.90.00.000.L---chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages simil.; appareils électrothermiques pour la coiffure 'p.ex. sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser' ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques (sauf couvertures chauffantes, coussins chauffants ou autres appareils simil.); résistances chauffantes (sauf du n° 8545), et leurs parties' ---parts:
- 83.02.30.00.000.U---garnitures, ferrures et articles simil. en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles simil., en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs ---other mountings, fittings and similar articles suitable for motor vehicles; and parts thereof:
- 57.05.00.00---other carpets and other textile floor coverings, whether or not made up:
- 74.15.33.00---pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes (sauf agrafes présentées en barrettes) et articles simil., en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre; vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et articles simil., en cuivre (sauf clous taraudeurs et chevilles vissées, tampons et articles simil., filetés) ---other threaded articles ----vis, boulons, écrous et articles simil., filetés, en cuivre (à l'excl. des crochets et pitons à pas de vis, des tire-fond, des bouchons métalliques, bondes et articles simil., filetés)
- 85.01.10---moteurs et machines génératrices, électriques (à l'excl. des groupes électrogènes) ---moteurs d'une puissance <= 37,5 w
- 85.36.20.00---appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques 'p.ex. interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, étaleurs d'ondes, fiches et prises de courant, douilles pour lampes, boîtes de jonction', pour une tension <= 1.000 v (sauf armoires, pupitres, commandes etc. du n° 8537) ---circuit breakers
- 70.09.10.00---miroirs en verre, même encadrés, y.c. les miroirs rétroviseurs (autre que les miroirs optiques, travaillés optiquement et les miroirs de > 100 ans) ---miroirs rétroviseurs en verre, même encadrés, pour véhicules
- 39.17.32---tubes et tuyaux et leurs accessoires [joints, coudes, raccords, p.ex.], en matières plastiques ---other tubes ----tubes et tuyaux souples, en matières plastiques, non-renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, sans accessoires
- 85.18.40.00.000.C---microphones et leurs supports (autres que sans fil, avec émetteur incorporé); haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs (autres qu'appareils téléphoniques, prothèses auditives et casques avec écouteurs incorporés, même avec microphone); amplificateurs électriques d'audiofréquence; appareils électriques d'amplification du son, et leurs parties ---audio-frequency electric amplifiers:
- 74.12.20.00---accessoires de tuyauterie -raccords, coudes, manchons, p.ex.-, en cuivre ---accessoires de tuyauterie -raccords, coudes, manchons, p.ex.-, en alliages de cuivre
- 63.07.90---autres articles de matières textiles, confectionnés, y.c. les patrons de vêtements, n.d.a. ---articles de matières textiles, confectionnés, y.c. les patrons de vêtements n.d.a.
- 84.14.59---pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes, et leurs parties (à l'excl. des pompes siphons à émulsion pour mélanges de gaz, et sauf élévateurs et transporteurs horizontaux pneumatiques) ---fans ----ventilateurs (sauf ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé, d'une puissance <= 125 w)
- 76.16.99.00---ouvrages en aluminium, n.d.a. ---others ----other
- 90.19.20---appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie; appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire ---appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie; appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire
- 44.21.90.00---ouvrages en bois, n.d.a. ---other
- 73.07.92.00.000.L---accessoires de tuyauterie 'raccords, coudes, manchons, p.ex.', en fonte, fer ou acier ---others ----threaded elbows, bends and sleeves:
- 73.25.99---ouvrages en fonte, fer ou acier, moulés, n.d.a. ---others ----ouvrages en fonte, fer ou acier, moulés, n.d.a. (à l'excl. de la fonte non-malléable et sauf boulets et articles simil. pour broyeurs)
- 94.03.60.00---meubles (autres que sièges et mobilier pour la médecine, l'art dentaire et vétérinaire, la chirurgie) et leurs parties, n.d.a. ---other wooden furniture:
- 94.05.10---appareils d'éclairage, y.c. les projecteurs, et leurs parties, n.d.a.; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles simil., possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties, n.d.a. ---lustres et autres appareils d'éclairage électrique à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur (sauf pour l'éclairage des espaces et voies publiques)
- 85.04.40---transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques 'p.ex. redresseurs', bobines de réactance et selfs, et leurs parties' ---convertisseurs statiques
- 40.09.31.00---tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non-durci, même pourvus de leurs accessoires [joints, coudes, raccords, p.ex.] ---reinforced or otherwise combined with textile material only: ----tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non-durci, renforcés seulement à l'aide de matières textiles ou autrement associés seulement à des matières textiles, sans accessoires
- 39.25.90.00---articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, n.d.a. ---other:
- 85.44.42.00---fils, câbles isolés, y.c. les câbles coaxiaux, à usages électriques, et autres conducteurs isolés pour l'électricité, même laqués ou oxydés anodiquement, munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion ---other electric conductors for a voltage not exceeding 1,000 v ----fitted with connectors
- 73.11.00.00---containers for compressed or liquefied gas, of iron or steel casting
- 94.04.90.00---sommiers (sauf ressorts pour sièges); articles de literie et articles simil., p.ex. matelas couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y.c. ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non (sauf matelas à eau, matelas pneumatiques et oreillers, couvertures et draps) ---other:
- 90.26.20---instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz 'débitmètres, indicateurs de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, p.ex.' (à l'excl. des instruments et appareils du n° 9014, 9015, 9028 ou 9032) ---instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la pression des liquides ou des gaz (à l'excl. des instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques)
- 85.31.80.00---appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle, et leurs parties 'p.ex. sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie' (autres que pour les véhicules automobiles, les bicyclettes ou les voies de communication) ---other appliances:
|
