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84.04.90---appareils auxiliaires pour chaudières du n° 8402 ou 8403 'p.ex. économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz'; condenseurs pour machines à vapeur, et leurs parties ---parties des appareils auxiliaires du n° 8402 ou 8403 et des condenseurs pour machines à vapeur, n.d.a.

84.02---steam or other vapor generating boilers (other than central heating hot water boilers capable also of producing low pressure steam); super-heated water boilers; parts thereof:

84.43.32---machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442 (à l'excl. des duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à adresser et autres machines de bureau électriques et électroniques imprimantes du n° 8469 à 8472); autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles; leurs parties ---other printers, copying machines and facsimile machines, whether or not combined ----machines qui assurent seulement une des fonctions impression, copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau

84.04---appareils auxiliaires pour chaudières du n° 8402 ou 8403 'p.ex. économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz'; condenseurs pour machines à vapeur, et leurs parties

84.43.3---machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442 (à l'excl. des duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à adresser et autres machines de bureau électriques et électroniques imprimantes du n° 8469 à 8472); autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles; leurs parties ---other printers, copying machines and facsimile machines, whether or not combined
84.43---machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442 (à l'excl. des duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à adresser et autres machines de bureau électriques et électroniques imprimantes du n° 8469 à 8472); autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles; leurs parties

84--réacteurs nucléaires, chaudiéres, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils

Machines, appareils et matériel électriques et leurs parties ; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son ; appareils d'enregistrement ou de reproduction d'images et de son pour la télévision, ainsi que les parties et accessoires de ces appareils
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Nomenclature douanière

- Nomenclature douanière
- Machines, appareils et matériel électriques et leurs parties ; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son ; appareils d'enregistrement ou de reproduction d'images et de son pour la télévision, ainsi que les parties et accessoires de ces appareils
- 84--réacteurs nucléaires, chaudiéres, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils
- 84.43---machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442 (à l'excl. des duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à adresser et autres machines de bureau électriques et électroniques imprimantes du n° 8469 à 8472); autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles; leurs parties
- 84.43.3---machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442 (à l'excl. des duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à adresser et autres machines de bureau électriques et électroniques imprimantes du n° 8469 à 8472); autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles; leurs parties ---other printers, copying machines and facsimile machines, whether or not combined
- 84.43.31.00.000.N---machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442 (à l'excl. des duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à adresser et autres machines de bureau électriques et électroniques imprimantes du n° 8469 à 8472); autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles; leurs parties ---other printers, copying machines and facsimile machines, whether or not combined ----machines that perform two or more of the following functions: print, copy or fax, suitable to be connected to an automatic data processing or network
- Machines, appareils et matériel électriques et leurs parties ; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son ; appareils d'enregistrement ou de reproduction d'images et de son pour la télévision, ainsi que les parties et accessoires de ces appareils
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- 84.43---machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442 (à l'excl. des duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à adresser et autres machines de bureau électriques et électroniques imprimantes du n° 8469 à 8472); autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles; leurs parties
- 84.43.3---machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442 (à l'excl. des duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à adresser et autres machines de bureau électriques et électroniques imprimantes du n° 8469 à 8472); autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles; leurs parties ---other printers, copying machines and facsimile machines, whether or not combined
- 84.43.32---machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442 (à l'excl. des duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à adresser et autres machines de bureau électriques et électroniques imprimantes du n° 8469 à 8472); autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles; leurs parties ---other printers, copying machines and facsimile machines, whether or not combined ----machines qui assurent seulement une des fonctions impression, copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau
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- 84.02---steam or other vapor generating boilers (other than central heating hot water boilers capable also of producing low pressure steam); super-heated water boilers; parts thereof:
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- 84--réacteurs nucléaires, chaudiéres, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils
- 84.04---appareils auxiliaires pour chaudières du n° 8402 ou 8403 'p.ex. économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz'; condenseurs pour machines à vapeur, et leurs parties
- 84.04.90---appareils auxiliaires pour chaudières du n° 8402 ou 8403 'p.ex. économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz'; condenseurs pour machines à vapeur, et leurs parties ---parties des appareils auxiliaires du n° 8402 ou 8403 et des condenseurs pour machines à vapeur, n.d.a.
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