1. Nomenclature douanière
  2. Machines, appareils et matériel électriques et leurs parties ; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son ; appareils d'enregistrement ou de reproduction d'images et de son pour la télévision, ainsi que les parties et accessoires de ces appareils
  3. 84--réacteurs nucléaires, chaudiéres, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils
  4. 84.43---machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442 (à l'excl. des duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à adresser et autres machines de bureau électriques et électroniques imprimantes du n° 8469 à 8472); autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles; leurs parties
  5. 84.43.3---machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442 (à l'excl. des duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à adresser et autres machines de bureau électriques et électroniques imprimantes du n° 8469 à 8472); autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles; leurs parties ---other printers, copying machines and facsimile machines, whether or not combined
  6. 84.43.31.00.000.N---machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442 (à l'excl. des duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à adresser et autres machines de bureau électriques et électroniques imprimantes du n° 8469 à 8472); autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles; leurs parties ---other printers, copying machines and facsimile machines, whether or not combined ----machines that perform two or more of the following functions: print, copy or fax, suitable to be connected to an automatic data processing or network

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La demande d'importation
39.20.30.00---plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non-alvéolaires, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs ainsi que des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918) ---plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du styrène non-alvéolaires, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
48.21.90.00---étiquettes de tous genres, en papier ou en carton, imprimées ou non ---other
39.07.60.00---polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires ---polyethylene terephtalate, sous formes primaires
39.10.00---silicones sous formes primaires
39.02.10---polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires ---polypropylène, sous formes primaires
85.36.10.00---appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques 'p.ex. interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, étaleurs d'ondes, fiches et prises de courant, douilles pour lampes, boîtes de jonction', pour une tension <= 1.000 v (sauf armoires, pupitres, commandes etc. du n° 8537) ---fusibles et coupe-circuit à fusibles, pour une tension =< 1 000 v
96.12.10---rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs simil., encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches; tampons encreurs même imprégnés, avec ou sans boîte ---rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs simil., encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches
72.05.10.00---grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d'acier (à l'excl. des poudres de fer radioactives [isotopes], des grenailles et poudres de ferro-alliages, des tournures et limailles de fer ou d'acier ainsi que de certaines billes de roulement défectueuses de petits calibres) ---grenailles de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d'acier (autres que grenailles en ferro-alliages, tournures et limailles de fer ou d'acier, ainsi que les billes défectueuses de petit calibre pour roulement à billes)
73.18.15.00---vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles y.c. -les rondelles destinées à faire ressort- et articles simil., en fonte, fer ou acier (à l'excl. des clous taraudeurs ainsi que des chevilles vissées, tampons et articles simil., filetés) ---threaded articles ----other screws and bolts, whether or not with their nuts or washers:
82.08.90.00.000.H---couteaux et lames tranchantes, en métaux communs, pour machines ou pour appareils mécaniques ---other
85.36.50---appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques 'p.ex. interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, étaleurs d'ondes, fiches et prises de courant, douilles pour lampes, boîtes de jonction', pour une tension <= 1.000 v (sauf armoires, pupitres, commandes etc. du n° 8537) ---interrupteurs, sectionneurs et commutateurs, pour une tension <= 1.000 v (autres que relais et disjoncteurs)
84.77.90.00.000.X---machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, n.d.a. dans le chapitre 84, et leurs parties ---parts:
84.81.20---articles de robinetterie et organes simil. pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants simil., y.c. les détendeurs et les vannes thermostatiques, et leurs parties ---valves pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques
85.04.40---transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques 'p.ex. redresseurs', bobines de réactance et selfs, et leurs parties' ---convertisseurs statiques
90.32.89---instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques (sauf les articles de robinetterie du n° 8481) ---other instruments and devices ----instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques (à l'excl. des instruments et appareils, hydrauliques ou pneumatiques, pour la régulation ou le contrôle automatiques, des manostats [pressostats], des thermostats et des articles de robinetterie du n° 8481)
73.07.11.00---accessoires de tuyauterie 'raccords, coudes, manchons, p.ex.', en fonte, fer ou acier ---molded ----of non-malleable cast iron 
84.82.20---roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles, et leurs parties (à l'excl. des billes en acier du n° 7326) ---roulements à rouleaux coniques, y.c. les assemblages de cônes et rouleaux coniques
85.23.40---disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, 'cartes intelligentes' et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, mêmes enregistrés, y.c. les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (sauf produits du chapitre 37) ---supports optiques pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues (à l'excl. des produits du chapitre 37)
85.36.30.00---appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques 'p.ex. interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, étaleurs d'ondes, fiches et prises de courant, douilles pour lampes, boîtes de jonction', pour une tension <= 1.000 v (sauf armoires, pupitres, commandes etc. du n° 8537) ---other apparatus for protecting electrical circuits:
85.17.62---postes téléphoniques d'usagers, y.c. les téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y.c. les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil [tel qu'un réseau local ou étendu]; leurs parties (à l'excl. des ceux du n° 8443, 8525, 8527 ou 8528) ---other devices for the transmission or reception of voice, images or other data, including devices for communication in a wired or wireless network (such as local area network (lan) or wide area network (wan)) ----appareils pour la réception, la conversion et la transmission ou la régénération de la voix, d'images ou d'autres données, y.compris. les appareils de communication et de routage (à l'excl. de stations de base, postes téléphoniques, téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil)
73.26.20.00---ouvrages en fer ou en acier, n.d.a. (autres que moulés) ---iron or steel wire articles
85.16.80---chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages simil.; appareils électrothermiques pour la coiffure 'p.ex. sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser' ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques (sauf couvertures chauffantes, coussins chauffants ou autres appareils simil.); résistances chauffantes (sauf du n° 8545), et leurs parties' ---résistances chauffantes (autres qu'en charbon aggloméré ou graphite)
85.36.41.00---appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques 'p.ex. interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, étaleurs d'ondes, fiches et prises de courant, douilles pour lampes, boîtes de jonction', pour une tension <= 1.000 v (sauf armoires, pupitres, commandes etc. du n° 8537) ---relays ----for a voltage exceeding 60 v
84.14.59---pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes, et leurs parties (à l'excl. des pompes siphons à émulsion pour mélanges de gaz, et sauf élévateurs et transporteurs horizontaux pneumatiques) ---fans ----ventilateurs (sauf ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé, d'une puissance <= 125 w)
85.36.69---appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques 'p.ex. interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, étaleurs d'ondes, fiches et prises de courant, douilles pour lampes, boîtes de jonction', pour une tension <= 1.000 v (sauf armoires, pupitres, commandes etc. du n° 8537) ---lamp sockets, plug sockets and wall sockets (sockets) ----fiches et prises de courant, pour une tension <= 1.000 v (sauf douilles pour lampes)
85.36.49.00---appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques 'p.ex. interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, étaleurs d'ondes, fiches et prises de courant, douilles pour lampes, boîtes de jonction', pour une tension <= 1.000 v (sauf armoires, pupitres, commandes etc. du n° 8537) ---relays ----relais, pour une tension > 60 v mais <= 1.000 v
85.18.30.00.000.N---microphones et leurs supports (autres que sans fil, avec émetteur incorporé); haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs (autres qu'appareils téléphoniques, prothèses auditives et casques avec écouteurs incorporés, même avec microphone); amplificateurs électriques d'audiofréquence; appareils électriques d'amplification du son, et leurs parties ---headphones and earphones, whether or not combined with a microphone, and sets consisting of a microphone and one or more loudspeakers
84.71.60---machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités; lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations, n.d.a. ---input or output units, whether or not containing storage units in the same housing:
84.71.90---machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités; lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations, n.d.a. ---lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations, n.d.a.
85.01.40---moteurs et machines génératrices, électriques (à l'excl. des groupes électrogènes) ---moteurs à courant alternatif, monophasés
84.82.10---roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles, et leurs parties (à l'excl. des billes en acier du n° 7326) ---roulements à billes
84.14.10.00---pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes, et leurs parties (à l'excl. des pompes siphons à émulsion pour mélanges de gaz, et sauf élévateurs et transporteurs horizontaux pneumatiques) ---vacuum pumps
84.71.50---machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités; lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations, n.d.a. ---unités de traitement numériques pour machines automatiques de traitement de l'information, pouvant comporter, sous une même enveloppe, un ou deux des types d'unités suivants: unité de mémoire, unité d'entrée et unité de sortie (autres que celles du n° 8471.41 ou 8471.49 et à l'excl. des unités périphériques)
84.31.39.00.000.B---parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils du n° 8425 à 8430, n.d.a. ---for machinery of heading 84.28 ----other
84.71.41---machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités; lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations, n.d.a. ---other automatic data processing machines ----machines automatiques de traitement de l'information numériques, comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et, qu'elles soient ou non combinées, une unité d'entrée et une unité de sortie (sauf portatives d'un poids <= 10 kg et celles se présentant sous systèmes et à l'excl. des unités périphériques)
84.87.90.00---parties de machines ou d'appareils, n.d.a. dans le chapitre 84 (à l'excl. des parties comportant de connexions électriques, de parties isolées électriquement, de bobinages, de contacts ou d'autres caractéristiques électriques) ---other
84.81.30.00.000.X---articles de robinetterie et organes simil. pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants simil., y.c. les détendeurs et les vannes thermostatiques, et leurs parties ---check (nonreturn) valves:
85.36.90---appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques 'p.ex. interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, étaleurs d'ondes, fiches et prises de courant, douilles pour lampes, boîtes de jonction', pour une tension <= 1.000 v (sauf armoires, pupitres, commandes etc. du n° 8537) ---appareillage pour le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques, pour une tension <= 1.000 v (sauf fusibles et coupe-circuit, disjoncteurs et autres appareils pour la protection des circuits électriques, relais et autres commutateurs ainsi que douilles pour lampes et fiches et prises de courant)
94.03.30.00---meubles (autres que sièges et mobilier pour la médecine, l'art dentaire et vétérinaire, la chirurgie) et leurs parties, n.d.a. ---wooden furniture of a kind used in offices:
84.79.89---machines et appareils, y.c. les appareils mécaniques, ayant une fonction propre, n.d.a. dans le chapitre 84, et leurs parties ---other machines and apparatus: ----machines et appareils, y.c. les appareils mécaniques, n.d.a.
94.01.30---sièges à l'excl. de ceux pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou vétérinaire du n° 9402, même transformables en lits, et leurs parties, n.d.a. ---sièges pivotants, ajustables en hauteur (à l'excl. de ceux pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou vétérinaire, ainsi que des fauteuils pour salons de coiffure)
85.44.20.00---fils, câbles isolés, y.c. les câbles coaxiaux, à usages électriques, et autres conducteurs isolés pour l'électricité, même laqués ou oxydés anodiquement, munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion ---câbles coaxiaux et autres conducteurs électriques coaxiaux, isolés
49.11.10---imprimés, y.c. les images, les gravures et les photographies, n.d.a. ---imprimés publicitaires, catalogues commerciaux et simil.
84.43.32---machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442 (à l'excl. des duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à adresser et autres machines de bureau électriques et électroniques imprimantes du n° 8469 à 8472); autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles; leurs parties ---other printers, copying machines and facsimile machines, whether or not combined ----machines qui assurent seulement une des fonctions impression, copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau
84.83.40---arbres de transmission, y.c. arbres à cames et vilebrequins, et manivelles, pour machines; paliers et coussinets, pour machines; engrenages et roues de friction, pour machines; broches filetées à billes ou à rouleaux, pour machines; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y.c. convertisseurs de couple, pour machines; volants et poulies, y.c. poulies à moufles, pour machines; embrayages et organes d'accouplement, y.c. joints d'articulation, pour machines; leurs parties ---engrenages et roues de friction de machines (à l'excl. des roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément); broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y. c. les convertisseurs de couple
90.17.30---instruments de dessin, de traçage ou de calcul, p.ex. machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul; instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main, p.ex. mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, n.d.a. dans le présent chapitre ---micromètres, pieds à coulisses, calibres et jauges
85.12.20---appareils électriques d'éclairage ou de signalisation (à l'excl. des lampes du n° 8539), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour cycles ou automobiles, et leurs parties ---appareils électriques d'éclairage ou de signalisation visuelle, pour automobiles (à l'excl. des lampes du n° 8539)
73.18.19.00---vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles y.c. -les rondelles destinées à faire ressort- et articles simil., en fonte, fer ou acier (à l'excl. des clous taraudeurs ainsi que des chevilles vissées, tampons et articles simil., filetés) ---threaded articles ----articles de boulonnerie et de visserie, filetés, en fonte, fer ou acier, n.d.a.
73.18.21.00---vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles y.c. -les rondelles destinées à faire ressort- et articles simil., en fonte, fer ou acier (à l'excl. des clous taraudeurs ainsi que des chevilles vissées, tampons et articles simil., filetés) ---non-threaded articles ----rondelles destinées à faire ressort et autres rondelles de blocage, en fonte, fer ou acier
73.18.16.00---vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles y.c. -les rondelles destinées à faire ressort- et articles simil., en fonte, fer ou acier (à l'excl. des clous taraudeurs ainsi que des chevilles vissées, tampons et articles simil., filetés) ---threaded articles ----nuts
82.07.40---outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines- outils 'p.ex. à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à aléser, à brocher, à fraiser, à tourner, à visser', y.c. les filières pour l'étirage ou le filage [extrusion] des métaux, ainsi que les outils de forage ou de sondage ---outils interchangeables à tarauder ou à fileter
84.43.19---machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442 (à l'excl. des duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à adresser et autres machines de bureau électriques et électroniques imprimantes du n° 8469 à 8472); autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles; leurs parties ---machines used for printing by means of plates, cylinders and other printing components of heading 84.42 ----machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442 (à l'excl. des duplicateurs hectographiques ou à stencils, des machines à imprimer les adresses et autres machines de bureau à imprimer du n° 8469 à 8472, des machines à imprimer à jet d'encre et des machines offset, flexographiques, typographiques et héliographiques)
90.17.20.00---instruments de dessin, de traçage ou de calcul, p.ex. machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul; instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main, p.ex. mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, n.d.a. dans le présent chapitre ---other drawing, marking-out or mathematical calculating instruments:
85.15.39.00.000.Q---machines et appareils pour le brasage ou le soudage, même pouvant couper, électriques, y.c. ceux aux gaz chauffés électriquement, ou opérant par laser, faisceaux de lumière, de photons ou d'électrons, par ultrasons, par impulsions magnétiques ou au jet de plasma; machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux, de carbures métalliques frittés ou de cermets; leurs parties (sauf pistolets de projection à chaud) ---machines for metal welding, arc or plasma arc welding ----other:
94.03.60.00---meubles (autres que sièges et mobilier pour la médecine, l'art dentaire et vétérinaire, la chirurgie) et leurs parties, n.d.a. ---other wooden furniture:
82.07.50---outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines- outils 'p.ex. à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à aléser, à brocher, à fraiser, à tourner, à visser', y.c. les filières pour l'étirage ou le filage [extrusion] des métaux, ainsi que les outils de forage ou de sondage ---outils interchangeables à percer (à l'excl. des outils de forage ou de sondage et des outils à tarauder)
96.03.50.00---balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main (autres qu'à moteur), pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues ---brosses constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules
84.83.60---arbres de transmission, y.c. arbres à cames et vilebrequins, et manivelles, pour machines; paliers et coussinets, pour machines; engrenages et roues de friction, pour machines; broches filetées à billes ou à rouleaux, pour machines; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y.c. convertisseurs de couple, pour machines; volants et poulies, y.c. poulies à moufles, pour machines; embrayages et organes d'accouplement, y.c. joints d'articulation, pour machines; leurs parties ---embrayages et organes d'accouplement, y.c. les joints d'articulation, pour machines
90.02.90.00.000.T---lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils (autres que ceux en verre non-travaillé optiquement) ---other:
90.26.20---instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz 'débitmètres, indicateurs de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, p.ex.' (à l'excl. des instruments et appareils du n° 9014, 9015, 9028 ou 9032) ---instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la pression des liquides ou des gaz (à l'excl. des instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques)
84.09.91---parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston, n.d.a. ---others ----parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par étincelles, n.d.a.
85.27.19---appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou à un appareil d'horlogerie ---radio-broadcast receivers capable of operating without external power source ----récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure, y.c. les appareils recevant également la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie, non combinés à un appareil d'enregistrement et de reproduction du son
85.07.80.00---accumulateurs électriques, y.c. leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire, et leurs parties (sauf hors d'usage et autres qu'en caoutchouc non-durci ou en matières textiles) ---other storage batteries:
39.21.12.00.000.H---plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques, renforcées, stratifiées, munies d'un support ou pareillement associées à d'autres matières, ou en produits alvéolaires, non-travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918) ---cellular products ----of polymers of vinyl chloride
90.26.90---instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz 'débitmètres, indicateurs de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, p.ex.' (à l'excl. des instruments et appareils du n° 9014, 9015, 9028 ou 9032) ---parties et accessoires des instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz, n.d.a.
84.80.79.00.000.T---châssis de fonderie; plaques de fond pour moules; modèles pour moules; moules pour les métaux (autres que les lingotières), les carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc ou les matières plastiques (autres qu'en graphite ou autres formes de carbone, autres qu'en produits céramiques ou en verre, et sauf flans, matrices ou moules à fondre pour machines à fondre en ligne du n° 8442) ---molds for rubber or plastic ----other:
84.19.39.00.000.H---appareils et dispositifs, même chauffés électriquement (à l'excl. des fours et autres appareils du n° 8514), pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage, le séchage, l'évaporation, la vaporisation, la condensation ou le refroidissement (sauf appareils domestiques); chauffe-eau non-électriques, à chauffage instantané ou à accumulation, et leurs parties ---dryers ----other:
39.26.90---ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières du n° 3901 à 3914, n.d.a.
40.16.93.00---ouvrages en caoutchouc vulcanisé non-durci, n.d.a. ---others ----joints en caoutchouc vulcanisé non-durci (à l'excl. des articles en caoutchouc alvéolaire)
90.30.84---oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques; instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations alpha, bêta, gamma, x, cosmiques ou autres radiations ionisantes ---other instruments and devices ----instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, avec dispositif enregistreur (à l'excl. des instruments et appareils spécialement conçus pour les techniques de télécommunication, des multimètres, des oscilloscopes et oscillographes ainsi que pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur)
73.07.19---accessoires de tuyauterie 'raccords, coudes, manchons, p.ex.', en fonte, fer ou acier ---molded ----accessoires de tuyauterie moulés en fonte, fer ou acier (sauf fonte non-malléable)
84.67.29---outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur électrique ou non-électrique incorporé, pour emploi à la main; leurs parties ---with electric motor ----outils électromécaniques à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main (autres que scies et perceuses)
85.17.69.00.000.V---postes téléphoniques d'usagers, y.c. les téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y.c. les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil [tel qu'un réseau local ou étendu]; leurs parties (à l'excl. des ceux du n° 8443, 8525, 8527 ou 8528) ---other devices for the transmission or reception of voice, images or other data, including devices for communication in a wired or wireless network (such as local area network (lan) or wide area network (wan)) ----other:
84.22.40---machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises, y.c. les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable; machines et appareils à gazéifier les boissons; leurs parties ---machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises, y.c. les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable (à l'excl. des machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants et des machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues)
73.08.30.00---constructions et parties de constructions 'p.ex. ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades', en fonte, fer ou acier (sauf constructions préfabriquées en fer ou en acier du n° 9406; tôles, barres, tubes et simil., en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction) ---portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles ainsi que leurs seuils, en fer ou en acier
85.08.19.00.000.X---aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides ---with electric motor ----other
85.25.80---appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son; caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes ---caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes
85.16.71.00.000.V---chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages simil.; appareils électrothermiques pour la coiffure 'p.ex. sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser' ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques (sauf couvertures chauffantes, coussins chauffants ou autres appareils simil.); résistances chauffantes (sauf du n° 8545), et leurs parties' ---other electro-thermic devices ----devices for preparation of coffee or tea
82.04.12.00.000.V---clés de serrage à main, y.c. -les clés dynamométriques-, en métaux communs; douilles de serrage interchangeables, même avec manches, en métaux communs ---hand adjustment keys ----adjustable
85.33.40---résistances électriques non-chauffantes, et leurs parties, y.c. les rhéostats et les potentiomètres ---résistances électriques variables 'y.c. les rhéostats et les potentiomètres' (autres que résistances variables bobinées et résistances chauffantes)
90.31.80---instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, n.d.a. dans le présent chapitre; projecteurs de profils ---instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non-optiques, n.d.a. dans le présent chapitre
84.28.90---machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention 'p.ex. ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques' (sauf palans, treuils et cabestans, crics et vérins, grues de tous genres, ponts-grues, chariots-cavaliers et chariots-grues et sauf chariots-gerbeurs et autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage) ---machines et appareils de levage, chargement, déchargement ou manutention, n.d.a.
34.02.90---agents de surface organiques (autres que les savons); préparations tensio-actives, préparations pour lessives, y.c. les préparations auxiliaires de lavage, et préparations de nettoyage, même contenant du savon (à l'excl. des préparations du n° 3401) ---préparations tensio-actives, préparations pour lessives, préparations auxiliaires de lavage et préparations de nettoyage (à l'excl. des préparations conditionnées pour la vente au détail, des agents de surface organiques, des savons et des préparations organiques tensio-actives en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés ainsi que des produits et préparations destinés au lavage de la peau sous forme de liquide ou de crème)
84.66.20---parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines du n° 8456 à 8465, y.c. les porte-pièces et porte-outils, les filières à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur machines-outils, n.d.a.; porte-outils pour outils ou outillage à main de tous types ---porte-pièces pour machines-outils
85.13.10---lampes électriques portatives, destinées à fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie 'p.ex. à piles, à accumulateurs, électromagnétiques', et leurs parties (à l'excl.d les appareils d'éclairage du n° 8512) ---lampes électriques portatives, destinées à fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie
84.80.71.00.000.X---châssis de fonderie; plaques de fond pour moules; modèles pour moules; moules pour les métaux (autres que les lingotières), les carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc ou les matières plastiques (autres qu'en graphite ou autres formes de carbone, autres qu'en produits céramiques ou en verre, et sauf flans, matrices ou moules à fondre pour machines à fondre en ligne du n° 8442) ---molds for rubber or plastic ----injection or compression types:
85.23.80.00.000.M---disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, 'cartes intelligentes' et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, mêmes enregistrés, y.c. les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (sauf produits du chapitre 37) ---other:
84.27.10---chariots-gerbeurs; autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage, pour le transport et la manutention (à l'excl. des chariots-cavaliers et chariots-grues) ---chariots de manutention autopropulsés à moteur électrique, avec dispositif de levage
73.25.10.00.000.D---ouvrages en fonte, fer ou acier, moulés, n.d.a. ---of non-malleable cast iron 
40.09.32---tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non-durci, même pourvus de leurs accessoires [joints, coudes, raccords, p.ex.] ---reinforced or otherwise combined with textile material only: ----tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcés seulement à l'aide de matières textiles ou autrement associés seulement à des matières textiles, avec accessoires [joints, coudes, raccords, par exemple]
74.08.19.00.000.G---fils de cuivre (sauf fils de suture à des fins chirurgicales, torons, câbles, tresses et articles simil. du n° 7413, fils isolés pour l'électricité et sauf cordes pour instruments de musique) ---of refined copper ----other:
34.05.90.00---cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour carrosseries, verre ou métaux, pâtes et poudres à récurer et préparations simil., même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations (à l'excl. des cires artificielles et préparées du n° 3404) ---other
70.09.92.00.000.D---miroirs en verre, même encadrés, y.c. les miroirs rétroviseurs (autre que les miroirs optiques, travaillés optiquement et les miroirs de > 100 ans) ---others ----framed:
40.10.39.00---courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé ---belts for transmissions ----courroies de transmission, en caoutchouc vulcanisé (à l'excl. de courroies de transmission sans fin de section trapézoïdale, striées, d'une circonférence extérieure > 60 cm mais <= 240 cm et des courroies de transmission sans fin, crantées 'synchrones', d'une circonférence extérieure > 60 cm mais <= 198 cm)
84.31.20---parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils du n° 8425 à 8430, n.d.a. ---parties de chariots-gerbeurs et autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage, n.d.a.
84.14.80---pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes, et leurs parties (à l'excl. des pompes siphons à émulsion pour mélanges de gaz, et sauf élévateurs et transporteurs horizontaux pneumatiques) ---pompes à air, compresseurs d'air ou d'autres gaz, hottes aspirantes à extraction ou à recyclage par filtre, à ventilateur incorporé, plus grand côté horizontal > 120 cm (autres que pompes à vide, pompes à air à main ou à pied, compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables)
82.03.20---limes, râpes, pinces -même coupantes-, tenailles, brucelles à usage non-médical, cisailles à métaux, coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils simil., à main, en métaux communs ---pinces -même coupantes-, tenailles, brucelles à usage non-médical et outils simil. à main, en métaux communs
90.13.80---dispositifs à cristaux liquides ne constituant pas des articles repris plus spécifiquement ailleurs; lasers (autres que les diodes laser); autres appareils et instruments d'optique, n.d.a. dans le présent chapitre ---dispositifs à cristaux liquides, n.d.a., et autres appareils et instruments d'optique, n.d.a. dans le présent chapitre
84.71.30---machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités; lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations, n.d.a. ---machines automatiques de traitement de l'information numériques, portatives, d'un poids <= 10 kg, comportant au moins une unité centrale de traitement, un clavier et un écran (à l'excl. des unités périphériques)
90.04.90---lunettes correctrices, protectrices ou autres et articles simil. (à l'excl. des lunettes pour tests visuels, des verres de contact, des verres de lunetterie et des montures de lunettes) ---lunettes correctrices, protectrices ou autres et articles simil. (à l'excl. des lunettes pour tests visuels, des lunettes solaires, des verres de contact, des verres de lunetterie et des montures de lunettes)
91.05.21.00---réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie simil., à mouvement autre que de montre (autres que montres-bracelets, montres de poche et montres simil. du n° 9101 ou 9102, réveils et pendulettes à mouvement de montre du n° 9103 ainsi que montres de tableaux de bord et montres simil. du n° 9104) ---wall clocks ----pendules et horloges, murales, fonctionnant électriquement
85.04.31---transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques 'p.ex. redresseurs', bobines de réactance et selfs, et leurs parties' ---other transformers ----transformateurs à sec, puissance <= 1 kva
84.18.69---réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs, surgélateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur, et leurs parties, autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n° 8415 ---other materials and machines for production of cold, heat pumps ----matériel, machines et appareils pour la production du froid ainsi que pompes à chaleur à absorption (autres que réfrigérateurs et meubles congélateurs-conservateurs)
85.45.19---électrodes en charbon, balais en charbon, charbons pour lampes ou pour piles et autres articles en graphite ou en autre carbone, avec ou sans métal, pour usages électriques ---electrodes ----électrodes en graphite ou en autre carbone, pour usages électriques (autres que pour fours)